Arrêté municipal à vérifier
Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage
- Niveau
- municipal
- Portée
- 57303
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 11/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Texte officiel
- lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
- Identifiant
57303-hauconcourt-date-inconnue· JSON
Particuliers
Pensez au voisinage, bricolez, jardinez de préférence : • les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h, • les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h, • les dimanches et jours fériés de 10h à 12h
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Hauconcourt. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Texte de page de sensibilisation (« bricolez, jardinez de préférence »), sans référence d'arrêté : le caractère réglementaire des horaires n'est pas établi. À vérifier : L'arrêté municipal du 17 octobre 2000 cité concerne le déneigement des trottoirs, pas le bruit. À vérifier : Aucun horaire pour les professionnels (chantiers) sur cette page. À vérifier : Chercher l'arrêté municipal ou préfectoral sur le bruit de voisinage pour confirmer ces horaires.