{"id":"57303-hauconcourt-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"57303","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://hauconcourt.fr/Vie-locale/Environnement-Fleurissement/Environnement-securite.html","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/57303-hauconcourt-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Hauconcourt. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Texte de page de sensibilisation (« bricolez, jardinez de préférence »), sans référence d'arrêté : le caractère réglementaire des horaires n'est pas établi.\nÀ vérifier : L'arrêté municipal du 17 octobre 2000 cité concerne le déneigement des trottoirs, pas le bruit.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels (chantiers) sur cette page.\nÀ vérifier : Chercher l'arrêté municipal ou préfectoral sur le bruit de voisinage pour confirmer ces horaires.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Pensez au voisinage, bricolez, jardinez de préférence :\n• les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h,\n• les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h,\n• les dimanches et jours fériés de 10h à 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}