Arrêté municipal à vérifier
Règlement de police municipale (cité par la page)
- Niveau
- municipal
- Portée
- 54311
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 11/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Identifiant
54311-lenoncourt-date-inconnue· JSON
Particuliers
l’utilisation des tondeuses à gazon et autres matériels motorisés de jardinage et de bricolage est autorisée uniquement dans les plages horaires suivantes : • Jours ouvrables : de 8h00 à 20h00 • Samedis : de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00 • Dimanches et jours fériés : de 10h00 à 12h00
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Lenoncourt. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Les horaires viennent d'une page web qui renvoie au « règlement de police municipale » sans en donner l'article, la date ni la référence ; le texte officiel n'a pas été lu. À vérifier : La page liste trois PDF d'arrêtés (n°25, 26 et 27/2026) qui n'ont pas été téléchargés. Il faut vérifier si l'un d'eux fixe ou modifie ces horaires, ou s'il s'agit d'un autre sujet. À vérifier : Aucun horaire pour les professionnels (chantiers) sur cette page. À vérifier : « Jours ouvrables » est interprété comme lundi à vendredi, puisque le samedi est traité à part.