{"id":"54311-lenoncourt-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"54311","titre":"Règlement de police municipale (cité par la page)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.lenoncourt.fr/index.php/espaces-verts-et-nuisances/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/54311-lenoncourt-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Lenoncourt. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Les horaires viennent d'une page web qui renvoie au « règlement de police municipale » sans en donner l'article, la date ni la référence ; le texte officiel n'a pas été lu.\nÀ vérifier : La page liste trois PDF d'arrêtés (n°25, 26 et 27/2026) qui n'ont pas été téléchargés. Il faut vérifier si l'un d'eux fixe ou modifie ces horaires, ou s'il s'agit d'un autre sujet.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels (chantiers) sur cette page.\nÀ vérifier : « Jours ouvrables » est interprété comme lundi à vendredi, puisque le samedi est traité à part.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"l’utilisation des tondeuses à gazon et autres matériels motorisés de jardinage et de bricolage est autorisée uniquement dans les plages horaires suivantes :\n• Jours ouvrables : de 8h00 à 20h00\n• Samedis : de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00\n• Dimanches et jours fériés : de 10h00 à 12h00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}