Arrêté municipal à vérifier
Nuisances sonores - Commune de Moëslains
- Niveau
- municipal
- Portée
- 52327
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 11/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Texte officiel
- https://moeslains.fr/fr/rb/2396838/nuisances-sonores-1
- Identifiant
52327-moeslains-date-inconnue· JSON
Particuliers
Horaires autorisés pour les travaux bruyants (tonte, bricolage, etc.) : Lundi - vendredi : 👉 8h30 à 12h00 et 13h00 à 19h30 Samedi : 👉 9h00 à 12h00 et 15h00 à 19h00 Dimanches et jours fériés : 👉 10h00 à 12h00
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Moëslains. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Page d'information de la commune, sans référence ni date d'arrêté ; l'arrêté municipal sous-jacent n'est pas cité et aucun PDF n'est joint. À vérifier : Le texte vise « tonte, bricolage, etc. », donc les particuliers ; aucun horaire de chantier professionnel n'est indiqué. À vérifier : Le texte de la page contient des entités HTML non décodées (É, ×), sans effet sur les horaires. À vérifier : Le texte mentionne aussi de baisser le volume après 22h pour les fêtes, ce qui n'est pas un horaire de travaux. À vérifier : Horaires à confirmer auprès de l'arrêté officiel si disponible.