{"id":"52327-moeslains-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"52327","titre":"Nuisances sonores - Commune de Moëslains","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://moeslains.fr/fr/rb/2396838/nuisances-sonores-1","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/52327-moeslains-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Moëslains. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Page d'information de la commune, sans référence ni date d'arrêté ; l'arrêté municipal sous-jacent n'est pas cité et aucun PDF n'est joint.\nÀ vérifier : Le texte vise « tonte, bricolage, etc. », donc les particuliers ; aucun horaire de chantier professionnel n'est indiqué.\nÀ vérifier : Le texte de la page contient des entités HTML non décodées (&Eacute;, &times;), sans effet sur les horaires.\nÀ vérifier : Le texte mentionne aussi de baisser le volume après 22h pour les fêtes, ce qui n'est pas un horaire de travaux.\nÀ vérifier : Horaires à confirmer auprès de l'arrêté officiel si disponible.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Horaires autorisés pour les travaux bruyants (tonte, bricolage, etc.) :\nLundi - vendredi :\n👉 8h30 à 12h00 et 13h00 à 19h30\nSamedi :\n👉 9h00 à 12h00 et 15h00 à 19h00\nDimanches et jours fériés :\n👉 10h00 à 12h00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}