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horaires-travaux.fr

Horaires publiés au 17/11/2026. Les robots et les IA lisent cette version, avec quinze jours de retard ; les visiteurs dans un navigateur voient la base du jour.

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage

Niveau
municipal
Portée
44172
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
Identifiant
44172-sainte-luce-sur-loire-date-inconnue · JSON

Particuliers

Par arrêté municipal , les bruits à l’intérieur des propriétés, des habitations ou de leurs dépendances, par le fonctionnement des motoculteurs, tondeuses, tronçonneuses, perceuses… sont autorisés le dimanche et les jours fériés, de 10h à 12h, et les autres jours de 8h à 20h .
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au samedi – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Sainte-Luce-sur-Loire. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Aucun PDF : l'arrêté municipal n'est ni cité par son titre, son numéro ni sa date ; la page seule fait foi. Retrouver l'arrêté pour confirmer les horaires. À vérifier : « Les autres jours » est interprété comme lundi à samedi (les jours non fériés). À vérifier : Aucun horaire n'est donné pour les professionnels (chantiers) ; la page ne vise que les particuliers. À vérifier : Pas de variante saisonnière ni de pause méridienne mentionnée.