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horaires-travaux.fr

Horaires publiés au 17/11/2026. Les robots et les IA lisent cette version, avec quinze jours de retard ; les visiteurs dans un navigateur voient la base du jour.

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage

Niveau
municipal
Portée
44070
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
Identifiant
44070-la-haie-fouassiere-date-inconnue · JSON

Particuliers

Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon à moteur thermique, tronçonneuses, etc. ne sont pas autorisés le dimanche et les jour fériés .

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de La Haie-Fouassière. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : La page ne reproduit qu'un extrait d'arrêté municipal : titre, numéro, date et article ne sont pas indiqués. Retrouver l'arrêté source pour compléter. À vérifier : Seuls le dimanche et les jours fériés sont interdits ; aucune plage autorisée n'est donnée pour les autres jours (lundi à samedi). Un autre texte, par exemple un arrêté préfectoral, peut fixer des horaires pour ces jours. À vérifier : Le seul PDF détecté par le programme est l'arrêté préfectoral sur la restriction de l'eau ou le risque incendie, hors sujet. Il n'est pas joint ici. À vérifier : Les arrêtés préfectoraux du 25 juin 2026 (restriction d'usage de l'eau, prévention incendies) ne concernent pas les horaires de travaux bruyants. À vérifier : Le texte ne dit rien des professionnels. À vérifier : Le nom de la commune est écrit « La Haie-Fouassière » dans la demande et « La Haye-Fouassière » sur la page.