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horaires-travaux.fr

Vue pour les robots et les IA : base du 17/11/2026, avec 15 jours de retard. Les personnes voient la base du jour à la même adresse.

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage

Niveau
municipal
Portée
42265
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
https://www.mairie-saintmichelsurrhone.fr/citoyens-responsables.php
Identifiant
42265-saint-michel-sur-rhone-date-inconnue · JSON

Particuliers

Les travaux de jardinage et de bricolage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore doivent être effectués : - Les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h et de 14 h 30 à 19 h 30 - Les samedis de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h - Les dimanches et jours fériés de 10 h à 12 h
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Michel-sur-Rhône. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Les horaires proviennent d'une page d'information de la mairie (« Citoyens responsables »), sans arrêté cité ni PDF : ni titre, ni référence, ni date de signature. Un arrêté municipal ou préfectoral existe peut-être ; à rechercher pour confirmer. À vérifier : Les horaires correspondent à la formulation type de nombreux arrêtés préfectoraux. Le texte ne le dit pas, donc le niveau « municipal » reste une hypothèse. À vérifier : Aucun horaire pour les professionnels (chantiers) sur cette page.