{"id":"42265-saint-michel-sur-rhone-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"42265","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.mairie-saintmichelsurrhone.fr/citoyens-responsables.php","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/42265-saint-michel-sur-rhone-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Michel-sur-Rhône. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Les horaires proviennent d'une page d'information de la mairie (« Citoyens responsables »), sans arrêté cité ni PDF : ni titre, ni référence, ni date de signature. Un arrêté municipal ou préfectoral existe peut-être ; à rechercher pour confirmer.\nÀ vérifier : Les horaires correspondent à la formulation type de nombreux arrêtés préfectoraux. Le texte ne le dit pas, donc le niveau « municipal » reste une hypothèse.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels (chantiers) sur cette page.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de jardinage et de bricolage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore doivent être effectués :\n- Les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h et de 14 h 30 à 19 h 30\n- Les samedis de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h\n- Les dimanches et jours fériés de 10 h à 12 h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}