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horaires-travaux.fr

Vue pour les robots et les IA : base du 17/11/2026, avec 15 jours de retard. Les personnes voient la base du jour à la même adresse.

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage

Niveau
municipal
Portée
38466
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
https://saint-vincent-de-mercuze.fr/2023/03/29/environnement-et-bruit/
Identifiant
38466-saint-vincent-de-mercuze-date-inconnue · JSON

Particuliers

Nous vous rappelons que les travaux utilisant des appareils susceptibles de causer une gêne au voisinage en raison de leur intensité sonore (tels que tondeuse, motoculteurs, tronçonneuses, perceuses …etc.) ne sont autorisés qu'aux horaires suivants : Les jours ouvrables : de 8h30 à 12h et de 14h à 19h Les samedis : de 9h à 12h et de 15h à 19h Les dimanches et jours fériés : de 10h à 12h
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Vincent-de-Mercuze. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Source : simple page d'actualité (29 mars 2023) qui rappelle les horaires ; aucun arrêté cité ni PDF joint, donc titre, référence et date de l'arrêté inconnus. À rechercher l'arrêté municipal ou préfectoral d'origine pour confirmation. À vérifier : Le texte vise des appareils bruyants usuels (tondeuse, motoculteur, tronçonneuse, perceuse), donc les particuliers ; aucun horaire pour les chantiers professionnels. À vérifier : Les jours ouvrables sont interprétés comme lundi à vendredi.