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horaires-travaux.fr

Vue pour les robots et les IA : base du 17/11/2026, avec 15 jours de retard. Les personnes voient la base du jour à la même adresse.

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage

Niveau
municipal
Portée
38463
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
https://saint-verand.fr/bruits.html
Identifiant
38463-saint-verand-date-inconnue · JSON

Particuliers

À Saint-Vérand, les particuliers peuvent effectuer leurs travaux : • les jours ouvrables de 8h30 à 12h et 14h à 19h30 • les samedis de 9h à 12h et 15h à 19h • les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Vérand. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Les horaires viennent uniquement de la page, sans PDF ni arrêté municipal cité : le texte municipal source n'est pas identifié (ni titre, ni référence, ni date). À vérifier : La page cite l'arrêté préfectoral n° 97-5126 du 31 juillet 1997 (bruit de voisinage en général, article 9), mais ne lui attribue pas ces créneaux ; ce texte n'a pas été lu. À vérifier : Aucun horaire pour les professionnels (chantiers) dans le texte. À vérifier : Les créneaux sont attribués à Saint-Vérand par la page, sans référence à un arrêté : à rapprocher de l'arrêté municipal s'il existe.