{"id":"38463-saint-verand-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"38463","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://saint-verand.fr/bruits.html","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/38463-saint-verand-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Vérand. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Les horaires viennent uniquement de la page, sans PDF ni arrêté municipal cité : le texte municipal source n'est pas identifié (ni titre, ni référence, ni date).\nÀ vérifier : La page cite l'arrêté préfectoral n° 97-5126 du 31 juillet 1997 (bruit de voisinage en général, article 9), mais ne lui attribue pas ces créneaux ; ce texte n'a pas été lu.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels (chantiers) dans le texte.\nÀ vérifier : Les créneaux sont attribués à Saint-Vérand par la page, sans référence à un arrêté : à rapprocher de l'arrêté municipal s'il existe.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"À Saint-Vérand, les particuliers peuvent effectuer leurs travaux :\n• les jours ouvrables de 8h30 à 12h et 14h à 19h30\n• les samedis de 9h à 12h et 15h à 19h\n• les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}