Arrêté municipal à vérifier
Les règles de bons voisinages (page d'information de la commune)
- Niveau
- municipal
- Portée
- 38402
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 11/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Texte officiel
- lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
- Identifiant
38402-saint-jean-de-vaulx-date-inconnue· JSON
Particuliers
Travaux de bricolage et de jardinage avec intensité sonore à faire uniquement: Du lundi au vendredi: 8h30 - 12 h et 14 h 19 h30. Samedi: 9 h – 12 h et de 15 h – 19 h. Dimanche et jours fériés: 10 h – 12 h.
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Jean-de-Vaulx. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Il s'agit d'une page d'information datée du 23/04/2023, pas d'un arrêté : aucune référence, aucune date de signature, aucun PDF. Chercher l'arrêté municipal ou préfectoral source. À vérifier : Le texte du lundi au vendredi est « 14 h 19 h30 » (le tiret manque) : lu comme 14:00-19:30, à confirmer. À vérifier : Le texte ne vise que les particuliers (bricolage et jardinage) ; rien sur les chantiers et les professionnels. À vérifier : Le texte est sans variante saisonnière. À vérifier : Un arrêté reste à vérifier (a_verifier) : la page seule ne suffit pas à valider.