{"id":"38402-saint-jean-de-vaulx-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"38402","titre":"Les règles de bons voisinages (page d'information de la commune)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.saint-jean-de-vaulx.fr/les-regles-de-bons-voisinages","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/38402-saint-jean-de-vaulx-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Jean-de-Vaulx. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Il s'agit d'une page d'information datée du 23/04/2023, pas d'un arrêté : aucune référence, aucune date de signature, aucun PDF. Chercher l'arrêté municipal ou préfectoral source.\nÀ vérifier : Le texte du lundi au vendredi est « 14 h 19 h30 » (le tiret manque) : lu comme 14:00-19:30, à confirmer.\nÀ vérifier : Le texte ne vise que les particuliers (bricolage et jardinage) ; rien sur les chantiers et les professionnels.\nÀ vérifier : Le texte est sans variante saisonnière.\nÀ vérifier : Un arrêté reste à vérifier (a_verifier) : la page seule ne suffit pas à valider.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Travaux de bricolage et de jardinage avec intensité sonore à faire uniquement:\nDu lundi au vendredi: 8h30 - 12 h et 14 h 19 h30.\nSamedi: 9 h – 12 h et de 15 h – 19 h.\nDimanche et jours fériés: 10 h – 12 h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}