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horaires-travaux.fr

Vue pour les robots et les IA : base du 17/11/2026, avec 15 jours de retard. Les personnes voient la base du jour à la même adresse.

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage

Niveau
municipal
Portée
38373
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
https://saint-cassien.fr/vie-locale-2/bien-vivre-ensemble/quelques-regles-de-bon-voisinage/
Identifiant
38373-saint-cassien-date-inconnue · JSON

Particuliers

Les travaux de bricolage et jardinage bruyants des particuliers ne sont autorisés que : les jours ouvrables de 8h à 12h et de 14h à 19h30 les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h les dimanches et jours fériés de 10h à 12h
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Cassien. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Page d'information sans arrêté municipal cité (ni titre, ni référence, ni date) : l'origine réglementaire des horaires est inconnue ; à vérifier en mairie ou dans l'arrêté préfectoral/municipal en vigueur. À vérifier : La mention « arrêté préfectoral » concerne uniquement l'interdiction du brûlage des déchets verts, pas les horaires de travaux bruyants. À vérifier : Aucun horaire pour les professionnels : ne pas en saisir. À vérifier : Niveau « municipal » retenu par défaut car publié par la commune, mais l'auteur du texte source n'est pas établi.