{"id":"38373-saint-cassien-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"38373","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://saint-cassien.fr/vie-locale-2/bien-vivre-ensemble/quelques-regles-de-bon-voisinage/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/38373-saint-cassien-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Cassien. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Page d'information sans arrêté municipal cité (ni titre, ni référence, ni date) : l'origine réglementaire des horaires est inconnue ; à vérifier en mairie ou dans l'arrêté préfectoral/municipal en vigueur.\nÀ vérifier : La mention « arrêté préfectoral » concerne uniquement l'interdiction du brûlage des déchets verts, pas les horaires de travaux bruyants.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels : ne pas en saisir.\nÀ vérifier : Niveau « municipal » retenu par défaut car publié par la commune, mais l'auteur du texte source n'est pas établi.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage et jardinage bruyants des particuliers ne sont autorisés que :\nles jours ouvrables de 8h à 12h et de 14h à 19h30\nles samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h\nles dimanches et jours fériés de 10h à 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}