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horaires-travaux.fr

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal relatif au bruit (cité par la page)

Niveau
municipal
Portée
38185
Référence
2019-0456
Signé le
15 mars 2019
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
https://www.grenoble.fr/demarche/602/659-agir-en-cas-de-bruit-de-voisinage.htm
Identifiant
38185-grenoble-2019-03-15 · JSON

Particuliers

Ce texte ne traite pas ce public.

Professionnels

Les travaux bruyants liés à des chantiers sont interdits les dimanches et jours fériés et de 19h00 à 7h00 les jours ouvrables.
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi – 
Samedi et dimanche et jours fériésInterdit

Notes de collecte

Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Grenoble. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Seule la page est lue ; l'arrêté n°2019-0456 du 15 mars 2019 n'est pas joint. Les horaires de bricolage et jardinage des particuliers sont dans cet arrêté, absents de la page : à saisir depuis l'arrêté. À vérifier : La page renvoie les particuliers à l'arrêté pour les horaires de bricolage/jardinage et ne les donne pas ; le rappel sur les chantiers ne les couvre pas. À vérifier : « Jours ouvrables » peut inclure le samedi en droit ; à vérifier dans l'arrêté. À vérifier : Aucun article n'est cité sur la page pour la règle chantiers (page d'information).