{"id":"38185-grenoble-2019-03-15","niveau":"municipal","portee":"38185","titre":"Arrêté municipal relatif au bruit (cité par la page)","reference":"2019-0456","date_signature":"2019-03-15","date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.grenoble.fr/demarche/602/659-agir-en-cas-de-bruit-de-voisinage.htm","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/38185-grenoble-2019-03-15/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Grenoble. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Seule la page est lue ; l'arrêté n°2019-0456 du 15 mars 2019 n'est pas joint. Les horaires de bricolage et jardinage des particuliers sont dans cet arrêté, absents de la page : à saisir depuis l'arrêté.\nÀ vérifier : La page renvoie les particuliers à l'arrêté pour les horaires de bricolage/jardinage et ne les donne pas ; le rappel sur les chantiers ne les couvre pas.\nÀ vérifier : « Jours ouvrables » peut inclure le samedi en droit ; à vérifier dans l'arrêté.\nÀ vérifier : Aucun article n'est cité sur la page pour la règle chantiers (page d'information).","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"professionnel":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux bruyants liés à des chantiers sont interdits les dimanches et jours fériés et de 19h00 à 7h00 les jours ouvrables.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"07:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"07:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"07:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"07:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"07:00","fin":"19:00"}],"samedi":[],"dimanche":[],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-16","version":"2026-11-16","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}