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horaires-travaux.fr

Vue pour les robots et les IA : base du 17/11/2026, avec 15 jours de retard. Les personnes voient la base du jour à la même adresse.

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal du 2 juillet 2009 (cité par la page)

Niveau
municipal
Portée
37062
Signé le
2 juillet 2009
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
https://chateaulavalliere.fr/ma-vie-locale/vivre-ensemble/
Identifiant
37062-chateau-la-valliere-2009-07-02 · JSON

Particuliers

Conformément à l’Arrêté Municipal du 2 juillet 2009, les travaux de bricolage ou de jardinage bruyants ne peuvent être effectués qu’aux horaires suivants : du lundi au samedi, de 8h30 à 19h30. Interdiction les dimanches et jours fériés.
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au samedi – 
Dimanche et jours fériésInterdit

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Château-la-Vallière. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Les horaires viennent d'une page d'information, pas du texte de l'arrêté : le PDF de l'arrêté du 2 juillet 2009 n'a pas été lu et devrait être retrouvé pour confirmation. À vérifier : Aucun horaire pour les professionnels (chantiers) sur cette page. À vérifier : Le bruit de voisinage général (22h-7h) est mentionné mais n'est pas un horaire de travaux bruyants ; il n'est pas saisi. À vérifier : L'arrêté municipal du 8 mars 1996 concerne les chiens dangereux, hors sujet. À vérifier : Aucune mention de modification ou d'abrogation de l'arrêté de 2009.