{"id":"37062-chateau-la-valliere-2009-07-02","niveau":"municipal","portee":"37062","titre":"Arrêté municipal du 2 juillet 2009 (cité par la page)","reference":null,"date_signature":"2009-07-02","date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://chateaulavalliere.fr/ma-vie-locale/vivre-ensemble/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/37062-chateau-la-valliere-2009-07-02/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Château-la-Vallière. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Les horaires viennent d'une page d'information, pas du texte de l'arrêté : le PDF de l'arrêté du 2 juillet 2009 n'a pas été lu et devrait être retrouvé pour confirmation.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels (chantiers) sur cette page.\nÀ vérifier : Le bruit de voisinage général (22h-7h) est mentionné mais n'est pas un horaire de travaux bruyants ; il n'est pas saisi.\nÀ vérifier : L'arrêté municipal du 8 mars 1996 concerne les chiens dangereux, hors sujet.\nÀ vérifier : Aucune mention de modification ou d'abrogation de l'arrêté de 2009.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Conformément à l’Arrêté Municipal du 2 juillet 2009, les travaux de bricolage ou de jardinage bruyants ne peuvent être effectués qu’aux horaires suivants : du lundi au samedi, de 8h30 à 19h30. Interdiction les dimanches et jours fériés.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"08:30","fin":"19:30"}],"dimanche":[],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}