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horaires-travaux.fr

Horaires publiés au 17/11/2026. Les robots et les IA lisent cette version, avec quinze jours de retard ; les visiteurs dans un navigateur voient la base du jour.

Arrêté municipal à vérifier

Règles de vie commune (page d'information de la commune)

Niveau
municipal
Portée
28239
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
Identifiant
28239-marville-moutiers-brule-date-inconnue · JSON

Particuliers article 2 (BRUIT)

BRUIT : Activité bruyante depuis chez soi sont tolérés du lundi au vendredi : 8h30-12h / 14h30-19h – samedi 9-12h /15h-19h – dimanche 10h-12h. Limiter les aboiements.
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche – 
Jours fériésInterdit

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Marville-Moutiers-Brûlé. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Il s'agit d'un rappel de bon usage sur une page d'information, pas d'un arrêté : aucune référence, date ni signataire pour ces horaires. Les horaires sont dits « tolérés ». À vérifier : Le texte ne vise que l'activité bruyante « depuis chez soi » : seuls les particuliers sont couverts. Les chantiers ne sont pas traités. À vérifier : Aucun jour férié mentionné. À vérifier : L'arrêté municipal 01-2022 cité concerne l'élagage des plantations, pas le bruit. L'arrêté préfectoral cité concerne le feu, sans référence. À vérifier : Un arrêté préfectoral d'Eure-et-Loir sur le bruit pourrait s'appliquer ; à vérifier.