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horaires-travaux.fr

Horaires publiés au 17/11/2026. Les robots et les IA lisent cette version, avec quinze jours de retard ; les visiteurs dans un navigateur voient la base du jour.

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage

Niveau
municipal
Portée
28023
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
16/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
Identifiant
28023-bailleau-armenonville-date-inconnue · JSON

Particuliers

les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par les particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon à moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies mécaniques ne peuvent être effectués que : Les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30 ; Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h ; Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 17/11/2026 depuis le relevé de Bailleau-Armenonville. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Texte issu d'une page de rappel des règles de bon voisinage, sans arrêté cité (ni titre, ni référence, ni date) : à rapprocher de l'arrêté municipal ou préfectoral réel avant de considérer les horaires comme officiels. À vérifier : Aucun PDF joint. À vérifier : Aucun horaire pour les professionnels (chantiers) sur cette page. À vérifier : Le statut doit rester a_verifier tant que l'arrêté source n'est pas identifié.