Arrêté municipal à vérifier
Arrêtés et réglementations – rappel « Pour le bien être de tous » (année 2025)
- Niveau
- municipal
- Portée
- 25586
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Texte officiel
- lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
- Identifiant
25586-vandoncourt-date-inconnue· JSON
Particuliers
Avec les beaux jours, il est rappelé les horaires pour tondre les pelouses et utiliser les engins à moteur thermique et électrique : * Lundi au vendredi : 8h30 – 12h00 / 14h00 – 19h00. * Samedi : 9h00 – 12h00 / 15h00 – 19h00. * Dimanche et jours fériés : 10h00 – 12h00.
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Vandoncourt. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Il s'agit d'un simple rappel publié dans les actualités 2025, pas d'un arrêté municipal : aucune référence, date de signature ni article. À vérifier : Aucun arrêté municipal sur les horaires n'est cité ; le texte renvoie seulement à l'arrêté préfectoral n°2005-1904-01841 du 19 avril 2005 (bruits de voisinage), mentionné pour les aboiements, et non pour les horaires. Il faudrait vérifier cet arrêté pour confirmer les horaires de fond et couvrir les professionnels. À vérifier : Les horaires de la page ne sont pas confrontés à un texte officiel : à vérifier avant saisie. À vérifier : Les horaires sont présentés comme valables « avec les beaux jours », sans période précise.