{"id":"25586-vandoncourt-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"25586","titre":"Arrêtés et réglementations – rappel « Pour le bien être de tous » (année 2025)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://vandoncourt.fr/1-m-arretes-reglementations/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/25586-vandoncourt-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Vandoncourt. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Il s'agit d'un simple rappel publié dans les actualités 2025, pas d'un arrêté municipal : aucune référence, date de signature ni article.\nÀ vérifier : Aucun arrêté municipal sur les horaires n'est cité ; le texte renvoie seulement à l'arrêté préfectoral n°2005-1904-01841 du 19 avril 2005 (bruits de voisinage), mentionné pour les aboiements, et non pour les horaires. Il faudrait vérifier cet arrêté pour confirmer les horaires de fond et couvrir les professionnels.\nÀ vérifier : Les horaires de la page ne sont pas confrontés à un texte officiel : à vérifier avant saisie.\nÀ vérifier : Les horaires sont présentés comme valables « avec les beaux jours », sans période précise.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Avec les beaux jours, il est rappelé les horaires pour tondre les pelouses et utiliser les engins à moteur thermique et électrique :\n* Lundi au vendredi : 8h30 – 12h00 / 14h00 – 19h00.\n* Samedi : 9h00 – 12h00 / 15h00 – 19h00.\n* Dimanche et jours fériés : 10h00 – 12h00.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}