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horaires-travaux.fr

Vue pour les robots et les IA : base du 17/11/2026, avec 15 jours de retard. Les personnes voient la base du jour à la même adresse.

Arrêté municipal à vérifier

Horaires autorisés pour les engins bruyants (article d'information du site de la commune)

Niveau
municipal
Portée
16209
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
12/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
https://www.marillaclefranc.fr/pas-de-categorie/2021/03/horaires-autorises-pour-les-engins-bruyants/
Identifiant
16209-marillac-le-franc-date-inconnue · JSON

Particuliers

En semaine : 8h30 -12h et 14h30-19h30, • Le samedi : 9h-12h et 15h-19h • Le dimanche : 10h-12h
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche – 
Jours fériésInterdit

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Marillac-le-Franc. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Page d'information datée du 03/03/2021, pas un arrêté : aucune référence ni date de signature. Un arrêté municipal ou préfectoral (arrêté préfectoral de Charente sur le bruit) pourrait fixer d'autres horaires ; à vérifier. À vérifier : Formulation « jardinez de préférence » : ce sont des créneaux recommandés, pas une interdiction formelle, et la page cite l'article R334-31 CSP (ancien, abrogé depuis). À vérifier : Les jours fériés ne sont pas mentionnés. À vérifier : Seuls les engins de jardinage sont cités (tondeuse, tronçonneuse, taille-haie) ; le bricolage n'est pas nommé explicitement. À vérifier : Aucun PDF joint.