{"id":"16209-marillac-le-franc-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"16209","titre":"Horaires autorisés pour les engins bruyants (article d'information du site de la commune)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-12","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.marillaclefranc.fr/pas-de-categorie/2021/03/horaires-autorises-pour-les-engins-bruyants/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/16209-marillac-le-franc-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Marillac-le-Franc. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Page d'information datée du 03/03/2021, pas un arrêté : aucune référence ni date de signature. Un arrêté municipal ou préfectoral (arrêté préfectoral de Charente sur le bruit) pourrait fixer d'autres horaires ; à vérifier.\nÀ vérifier : Formulation « jardinez de préférence » : ce sont des créneaux recommandés, pas une interdiction formelle, et la page cite l'article R334-31 CSP (ancien, abrogé depuis).\nÀ vérifier : Les jours fériés ne sont pas mentionnés.\nÀ vérifier : Seuls les engins de jardinage sont cités (tondeuse, tronçonneuse, taille-haie) ; le bricolage n'est pas nommé explicitement.\nÀ vérifier : Aucun PDF joint.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"En semaine : 8h30 -12h et 14h30-19h30,\n• Le samedi : 9h-12h et 15h-19h\n• Le dimanche : 10h-12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}