Arrêté municipal à vérifier
Vivre ensemble à Maizières en Normandie (plaquette Bruits de voisinage)
- Niveau
- municipal
- Portée
- 14394
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 11/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Texte officiel
- https://maizieres14.fr/quotidien/vivre-ensemble/
- Identifiant
14394-maizieres-date-inconnue· JSON
Particuliers article Bruits de voisinage
Tous travaux effectués par des particuliers peuvent être réalisés : Du Lundi au Vendredi de 08h00 à 12h00 et de 13h30 à 19h30 Le samedi de 09h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00 Le dimanche et les jours fériés de 10h00 à 12h00
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Maizières. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Source : plaquette de sensibilisation du maire (Tony Alimeck) sur une page web, sans référence ni date d'arrêté municipal ; aucun PDF. Valeur réglementaire à vérifier (arrêté municipal ou préfectoral sous-jacent). À vérifier : Seuls les particuliers sont visés ; la mention « engins ou matériels de travaux » est une simple définition du bruit de voisinage, sans horaires pour les professionnels. À vérifier : Le texte dit « Tous travaux effectués par des particuliers » : lecture retenue comme bricolage et jardinage.