{"id":"14394-maizieres-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"14394","titre":"Vivre ensemble à Maizières en Normandie (plaquette Bruits de voisinage)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://maizieres14.fr/quotidien/vivre-ensemble/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/14394-maizieres-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Maizières. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Source : plaquette de sensibilisation du maire (Tony Alimeck) sur une page web, sans référence ni date d'arrêté municipal ; aucun PDF. Valeur réglementaire à vérifier (arrêté municipal ou préfectoral sous-jacent).\nÀ vérifier : Seuls les particuliers sont visés ; la mention « engins ou matériels de travaux » est une simple définition du bruit de voisinage, sans horaires pour les professionnels.\nÀ vérifier : Le texte dit « Tous travaux effectués par des particuliers » : lecture retenue comme bricolage et jardinage.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":"Bruits de voisinage","texte_extrait":"Tous travaux effectués par des particuliers peuvent être réalisés :\nDu Lundi au Vendredi de 08h00 à 12h00 et de 13h30 à 19h30\nLe samedi de 09h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00\nLe dimanche et les jours fériés de 10h00 à 12h00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}