Arrêté municipal à vérifier
Règles de vie - Commune de Creuzier le Vieux
- Niveau
- municipal
- Portée
- 03094
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Texte officiel
- lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
- Identifiant
03094-creuzier-le-vieux-date-inconnue· JSON
Particuliers
utiliser des machines bruyantes (tondeuses thermiques, tronçonneuses, …) seulement aux horaires permis, • du lundi au vendredi : 8h30 / 12h – 14h30 / 19h30 • le samedi : 9h / 12h – 15h / 19h • Dimanche et jours fériés : 10h à 12h
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Creuzier-le-Vieux. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Page de conseils civiques, sans arrêté municipal cité (ni référence ni date) : chercher l'arrêté municipal source avant de le considérer comme officiel. À vérifier : Le seul arrêté cité (préfectoral n°3085/2008 du 28/7/2008) concerne les feux, pas le bruit. À vérifier : Les horaires visent les machines bruyantes (tondeuses, tronçonneuses) sous « Je peux » : lecture orientée particuliers, mais le texte ne dit pas explicitement « particulier ». À vérifier : Aucun horaire pour les professionnels ; le « 8h-13h/18h-20h » de la page concerne les heures de pointe électriques, à ignorer. À vérifier : Les plages « 8h30 / 12h – 14h30 / 19h30 » sont interprétées comme 8h30-12h et 14h30-19h30.