{"id":"03094-creuzier-le-vieux-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"03094","titre":"Règles de vie - Commune de Creuzier le Vieux","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.creuzier-le-vieux.com/environnement/regles-de-vie/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/03094-creuzier-le-vieux-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Creuzier-le-Vieux. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Page de conseils civiques, sans arrêté municipal cité (ni référence ni date) : chercher l'arrêté municipal source avant de le considérer comme officiel.\nÀ vérifier : Le seul arrêté cité (préfectoral n°3085/2008 du 28/7/2008) concerne les feux, pas le bruit.\nÀ vérifier : Les horaires visent les machines bruyantes (tondeuses, tronçonneuses) sous « Je peux » : lecture orientée particuliers, mais le texte ne dit pas explicitement « particulier ».\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels ; le « 8h-13h/18h-20h » de la page concerne les heures de pointe électriques, à ignorer.\nÀ vérifier : Les plages « 8h30 / 12h – 14h30 / 19h30 » sont interprétées comme 8h30-12h et 14h30-19h30.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"utiliser des machines bruyantes (tondeuses thermiques, tronçonneuses, …) seulement aux horaires permis,\n• du lundi au vendredi : 8h30 / 12h – 14h30 / 19h30\n• le samedi : 9h / 12h – 15h / 19h\n• Dimanche et jours fériés : 10h à 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}