Arrêté municipal à vérifier
Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage
- Niveau
- municipal
- Portée
- 02568
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 11/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Texte officiel
- lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
- Identifiant
02568-oigny-en-valois-date-inconnue· JSON
Particuliers
Les travaux aux abords de la maison (kärcher, tondeuse, scie etc…) doivent être réalisés aux horaires réglementaires suivants (Arrêté municipal), – du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h30 – le samedi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 – le dimanche et jours fériés de 10h00 à 12h00
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Relecture IA le 17/11/2026 depuis le relevé de Oigny-en-Valois. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Les horaires viennent d'une page de conseils, qui renvoie à un « arrêté municipal » sans le citer : titre, référence et date sont inconnus. À vérifier : Aucun PDF joint : retrouver l'arrêté municipal d'Oigny-en-Valois pour le confirmer et vérifier s'il vise aussi les professionnels. À vérifier : La page ne traite pas des chantiers ni des entreprises : public professionnel non couvert. À vérifier : Les horaires d'ouverture de la mairie (lundi) ne sont pas des horaires de travaux et ont été ignorés.