{"id":"02568-oigny-en-valois-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"02568","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.oignyenvalois.fr/fr/rb/1601771/bien-vivre-ensemble-33","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/02568-oigny-en-valois-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 17/11/2026 depuis le relevé de Oigny-en-Valois. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Les horaires viennent d'une page de conseils, qui renvoie à un « arrêté municipal » sans le citer : titre, référence et date sont inconnus.\nÀ vérifier : Aucun PDF joint : retrouver l'arrêté municipal d'Oigny-en-Valois pour le confirmer et vérifier s'il vise aussi les professionnels.\nÀ vérifier : La page ne traite pas des chantiers ni des entreprises : public professionnel non couvert.\nÀ vérifier : Les horaires d'ouverture de la mairie (lundi) ne sont pas des horaires de travaux et ont été ignorés.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux aux abords de la maison (kärcher, tondeuse, scie etc…) doivent être réalisés aux horaires réglementaires suivants (Arrêté municipal),\n– du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h30\n– le samedi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00\n– le dimanche et jours fériés de 10h00 à 12h00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}