Arrêté municipal à vérifier
Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage
- Niveau
- municipal
- Portée
- 01286
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Texte officiel
- lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
- Identifiant
01286-parves-et-nattages-date-inconnue· JSON
Particuliers
Pour le respect de tous, ces travaux (tonte, débroussaillage, élagage, travaux bruyants d'aménagement dans et autour des maisons, etc.) doivent se faire aux heures suivantes : - Du lundi au vendredi : de 8 h à 12 h et de 14 h à 19 h 30, - Le samedi : de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h, - Le dimanche et jours fériés : de 10 h à 12 h.
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Parves et Nattages. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Le texte vient d'une page de mairie, sans arrêté ni PDF : pas de titre, de référence ni de date de signature. Il faut chercher l'arrêté municipal correspondant pour confirmer ces horaires. À vérifier : Les travaux visés (tonte, débroussaillage, élagage, aménagement autour des maisons) sont ceux des particuliers. Rien ne vise les chantiers ni les professionnels, donc ce public n'est pas couvert. À vérifier : Le programme a mis public_probable à null ; la lecture du texte indique les particuliers.