{"id":"01286-parves-et-nattages-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"01286","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.parvesetnattages.fr/fr/services/reglementations-diverses-horaires-travaux-brulage-des-dechets-verts?indexes%5B0%5D=2","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/01286-parves-et-nattages-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Parves et Nattages. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le texte vient d'une page de mairie, sans arrêté ni PDF : pas de titre, de référence ni de date de signature. Il faut chercher l'arrêté municipal correspondant pour confirmer ces horaires.\nÀ vérifier : Les travaux visés (tonte, débroussaillage, élagage, aménagement autour des maisons) sont ceux des particuliers. Rien ne vise les chantiers ni les professionnels, donc ce public n'est pas couvert.\nÀ vérifier : Le programme a mis public_probable à null ; la lecture du texte indique les particuliers.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Pour le respect de tous, ces travaux (tonte, débroussaillage, élagage, travaux bruyants d'aménagement dans et autour des maisons, etc.) doivent se faire aux heures suivantes :\n- Du lundi au vendredi : de 8 h à 12 h et de 14 h à 19 h 30,\n- Le samedi : de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h,\n- Le dimanche et jours fériés : de 10 h à 12 h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}