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horaires-travaux.fr

Horaires publiés au 17/11/2026. Les robots et les IA lisent cette version, avec quinze jours de retard ; les visiteurs dans un navigateur voient la base du jour.

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage

Niveau
municipal
Portée
01015
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
11/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
Identifiant
01015-arboys-en-bugey-date-inconnue · JSON

Particuliers

Les horaires autorisés pour les travaux bruyants sont généralement tolérés du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h à 19h, le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h, le dimanche de 10h à 12h et interdits les dimanches après-midi et jours fériés.
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche – 
Jours fériésInterdit

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Arboys en Bugey. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Page de rappel de civisme, sans arrêté ni référence : aucun texte officiel (municipal ou préfectoral) n'est cité ni joint. À vérifier : Formulation « généralement tolérés » : valeur indicative, pas une règle réglementaire ferme. À vérifier : Le texte dit « de 10h à 12h » le dimanche puis « interdits les dimanches après-midi » : cohérent, mais à confirmer auprès de la mairie ou de l'arrêté préfectoral de l'Ain. À vérifier : Le texte ne vise pas explicitement les particuliers ; il parle de « travaux bruyants » de voisinage en général. Retenu pour les particuliers, à vérifier. À vérifier : Aucun horaire pour les professionnels et chantiers. À vérifier : Tapage nocturne interdit de 22h à 7h (hors sujet des créneaux).