{"id":"01015-arboys-en-bugey-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"01015","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.arboysenbugey.fr/civisme/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/01015-arboys-en-bugey-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Arboys en Bugey. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Page de rappel de civisme, sans arrêté ni référence : aucun texte officiel (municipal ou préfectoral) n'est cité ni joint.\nÀ vérifier : Formulation « généralement tolérés » : valeur indicative, pas une règle réglementaire ferme.\nÀ vérifier : Le texte dit « de 10h à 12h » le dimanche puis « interdits les dimanches après-midi » : cohérent, mais à confirmer auprès de la mairie ou de l'arrêté préfectoral de l'Ain.\nÀ vérifier : Le texte ne vise pas explicitement les particuliers ; il parle de « travaux bruyants » de voisinage en général. Retenu pour les particuliers, à vérifier.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels et chantiers.\nÀ vérifier : Tapage nocturne interdit de 22h à 7h (hors sujet des créneaux).","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les horaires autorisés pour les travaux bruyants sont généralement tolérés du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h à 19h, le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h, le dimanche de 10h à 12h et interdits les dimanches après-midi et jours fériés.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}