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CC de la Vanne et du Pays d'Othe
22 communes, 8 609 habitants, département 89. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 1 commune a son propre arrêté ; 21 suivent l'arrêté préfectoral.
| Commune | Habitants | Règle pour les particuliers |
|---|---|---|
| Villeneuve-l'Archevêque | 1 112 | arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits gênants pour le voisinage (Yonne) |
| Les Vallées de la Vanne | 1 021 | arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits gênants pour le voisinage (Yonne) |
| Cerisiers | 988 | arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits gênants pour le voisinage (Yonne) |
| Arces-Dilo | 615 | arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits gênants pour le voisinage (Yonne) |
| Courgenay | 564 | arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits gênants pour le voisinage (Yonne) |
| Vaudeurs | 469 | arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits gênants pour le voisinage (Yonne) |
| Les Sièges | 439 | arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits gênants pour le voisinage (Yonne) |
| Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes | 407 | arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits gênants pour le voisinage (Yonne) |
| Vaumort | 342 | arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits gênants pour le voisinage (Yonne) |
| Bœurs-en-Othe | 334 | arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits gênants pour le voisinage (Yonne) |
| Foissy-sur-Vanne | 298 | arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits gênants pour le voisinage (Yonne) |
| Les Clérimois | 298 | arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits gênants pour le voisinage (Yonne) |
| Molinons | 273 | arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits gênants pour le voisinage (Yonne) |
| Villechétive | 260 | arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits gênants pour le voisinage (Yonne) |
| Pont-sur-Vanne | 216 | arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits gênants pour le voisinage (Yonne) |
| Lailly | 199 | arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits gênants pour le voisinage (Yonne) |
| Bagneaux | 196 | arrêté municipal Arrêté municipal restriction d'horaires |
| La Postolle | 159 | arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits gênants pour le voisinage (Yonne) |
| Coulours | 141 | arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits gênants pour le voisinage (Yonne) |
| Fournaudin | 136 | arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits gênants pour le voisinage (Yonne) |
| Flacy | 123 | arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits gênants pour le voisinage (Yonne) |
| Cérilly | 51 | arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits gênants pour le voisinage (Yonne) |
Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.