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Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

12 communes, 449 782 habitants, département 83. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 2 communes ont son propre arrêté ; 10 suivent l'arrêté préfectoral.

Communes et règle applicable
CommuneHabitantsRègle pour les particuliers
Toulon179 116arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département du Var
La Seyne-sur-Mer63 732arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département du Var
Hyères55 858arrêté municipal Arrêté du Maire - Règlement général de la police du bruit
Six-Fours-les-Plages37 109arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département du Var
La Garde26 476arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département du Var
La Valette-du-Var23 719arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département du Var
La Crau19 556arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département du Var
Ollioules14 568arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département du Var
Le Pradet10 933arrêté municipal Arrêté permanent – Règlementation Municipale en matière de lutte contre le bruit
Carqueiranne9 408arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département du Var
Saint-Mandrier-sur-Mer6 000arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département du Var
Le Revest-les-Eaux4 074arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département du Var

Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.