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CC de la Vallée de Kaysersberg
8 communes, 16 043 habitants, département 68. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 1 commune a son propre arrêté ; 7 sont sur la recommandation nationale, faute de texte connu.
| Commune | Habitants | Règle pour les particuliers |
|---|---|---|
| Kaysersberg Vignoble | 4 383 | recommandation nationale |
| Orbey | 3 429 | recommandation nationale |
| Labaroche | 2 231 | recommandation nationale |
| Lapoutroie | 1 881 | recommandation nationale |
| Ammerschwihr | 1 580 | arrêté municipal Arrêté relatif à la prévention des nuisances sonores et de lutte contre les bruits de voisinage |
| Fréland | 1 288 | recommandation nationale |
| Le Bonhomme | 744 | recommandation nationale |
| Katzenthal | 506 | recommandation nationale |
Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.