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CC du Pays Haut Val d'Alzette
8 communes, 29 465 habitants, départements 54, 57. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 2 communes ont son propre arrêté ; 6 suivent l'arrêté préfectoral.
| Commune | Habitants | Règle pour les particuliers |
|---|---|---|
| Villerupt | 10 102 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage |
| Audun-le-Tiche | 7 356 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral du 18 juin 1990 (bruits de voisinage), cité par la page |
| Ottange | 2 960 | arrêté municipal Arrêté municipal relatif à la lutte contre les bruits de voisinage |
| Boulange | 2 427 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral du 18 juin 1990 (bruits de voisinage), cité par la page |
| Aumetz | 2 418 | arrêté municipal Arrêté municipal n° 2026/37 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage (arrêté permanent) |
| Thil | 2 016 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage |
| Russange | 1 263 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral du 18 juin 1990 (bruits de voisinage), cité par la page |
| Rédange | 1 014 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral du 18 juin 1990 (bruits de voisinage), cité par la page |
Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.