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CC Blavet Bellevue Océan

5 communes, 18 567 habitants, département 56. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 5 suivent l'arrêté préfectoral.

Communes et règle applicable
CommuneHabitantsRègle pour les particuliers
Kervignac7 204arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Plouhinec5 400arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Merlevenez3 174arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Nostang1 676arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Sainte-Hélène1 303arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage

Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.