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CC Coeur de Lozère

7 communes, 15 635 habitants, département 48. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 7 suivent l'arrêté préfectoral.

Communes et règle applicable
CommuneHabitantsRègle pour les particuliers
Mende12 464arrêté préfectoral Arrêté portant lutte contre les nuisances sonores dans le département de la Lozère
Badaroux930arrêté préfectoral Arrêté portant lutte contre les nuisances sonores dans le département de la Lozère
Barjac806arrêté préfectoral Arrêté portant lutte contre les nuisances sonores dans le département de la Lozère
Balsièges608arrêté préfectoral Arrêté portant lutte contre les nuisances sonores dans le département de la Lozère
Saint-Bauzile585arrêté préfectoral Arrêté portant lutte contre les nuisances sonores dans le département de la Lozère
Pelouse231arrêté préfectoral Arrêté portant lutte contre les nuisances sonores dans le département de la Lozère
Le Born156arrêté préfectoral Arrêté portant lutte contre les nuisances sonores dans le département de la Lozère

Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.