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CC Giennoises
11 communes, 24 145 habitants, département 45. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 2 communes ont son propre arrêté ; 9 suivent l'arrêté préfectoral.
| Commune | Habitants | Règle pour les particuliers |
|---|---|---|
| Gien | 13 459 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral du 22 avril 2016 relatif aux bruits de voisinage (cité par la page de la commune) |
| Poilly-lez-Gien | 2 465 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral du 22 avril 2016 relatif aux bruits de voisinage (cité par la page de la commune) |
| Coullons | 2 231 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral du 22 avril 2016 relatif aux bruits de voisinage (cité par la page de la commune) |
| Saint-Martin-sur-Ocre | 1 222 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral du 22 avril 2016 relatif aux bruits de voisinage (cité par la page de la commune) |
| Nevoy | 1 163 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral du 22 avril 2016 relatif aux bruits de voisinage (cité par la page de la commune) |
| Saint-Gondon | 1 038 | arrêté municipal Arrêté du 28-09-2007 (cité sur la page Voisinage) |
| Saint-Brisson-sur-Loire | 962 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral du 22 avril 2016 relatif aux bruits de voisinage (cité par la page de la commune) |
| Boismorand | 860 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral du 22 avril 2016 relatif aux bruits de voisinage (cité par la page de la commune) |
| Les Choux | 530 | arrêté municipal Arrêté N° ARR2026_11 Bruits de voisinage |
| Le Moulinet-sur-Solin | 136 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral du 22 avril 2016 relatif aux bruits de voisinage (cité par la page de la commune) |
| Langesse | 91 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral du 22 avril 2016 relatif aux bruits de voisinage (cité par la page de la commune) |
Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.