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CC Loire et Semène
7 communes, 20 448 habitants, département 43. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 1 commune a son propre arrêté ; 6 suivent l'arrêté préfectoral.
| Commune | Habitants | Règle pour les particuliers |
|---|---|---|
| Aurec-sur-Loire | 6 164 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit |
| Saint-Just-Malmont | 4 239 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit |
| Saint-Didier-en-Velay | 3 523 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit |
| Saint-Ferréol-d'Auroure | 2 441 | arrêté municipal Arrêté municipal du 15 juin 2017 |
| Pont-Salomon | 1 875 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit |
| La Séauve-sur-Semène | 1 456 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit |
| Saint-Victor-Malescours | 798 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit |
Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.