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CC du Haut Lignon

6 communes, 8 151 habitants, département 43. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 6 suivent l'arrêté préfectoral.

Communes et règle applicable
CommuneHabitantsRègle pour les particuliers
Tence3 111arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Le Chambon-sur-Lignon2 501arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Mazet-Saint-Voy1 114arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Saint-Jeures1 015arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Chenereilles287arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Le Mas-de-Tence167arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit

Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.