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Saint-Étienne Métropole

53 communes, 407 700 habitants, département 42. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 53 suivent l'arrêté préfectoral.

Communes et règle applicable
CommuneHabitantsRègle pour les particuliers
Saint-Étienne173 136arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Saint-Chamond35 646arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Firminy17 060arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Rive-de-Gier15 242arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Le Chambon-Feugerolles12 314arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Andrézieux-Bouthéon10 425arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Roche-la-Molière9 843arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Unieux8 514arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Sorbiers8 116arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
La Ricamarie8 039arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Villars7 664arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
La Talaudière7 133arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Saint-Jean-Bonnefonds6 563arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Saint-Priest-en-Jarez6 471arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Saint-Genest-Lerpt6 181arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Saint-Galmier5 829arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Lorette4 983arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
La Grand-Croix4 947arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
L'Horme4 806arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Saint-Paul-en-Jarez4 699arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
La Fouillouse4 630arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Fraisses3 872arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Genilac3 839arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Saint-Martin-la-Plaine3 764arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Saint-Héand3 665arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
L'Étrat2 879arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Saint-Joseph1 996arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Saint-Christo-en-Jarez1 885arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Saint-Maurice-en-Gourgois1 827arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Saint-Bonnet-les-Oules1 821arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Chambœuf1 767arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Cellieu1 731arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Châteauneuf1 724arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
La Tour-en-Jarez1 495arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Farnay1 355arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Saint-Paul-en-Cornillon1 352arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Saint-Romain-en-Jarez1 206arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
La Valla-en-Gier1 140arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Tartaras958arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Doizieux856arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
La Terrasse-sur-Dorlay778arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Valfleury739arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Marcenod698arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Fontanès690arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Saint-Nizier-de-Fornas655arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Chagnon527arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Dargoire524arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Aboën481arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Sainte-Croix-en-Jarez480arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Rozier-Côtes-d'Aurec437arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Pavezin400arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Caloire330arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
La Gimond279arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage

Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.