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9 communes, 6 675 habitants, département 25. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 9 suivent l'arrêté préfectoral.
| Commune | Habitants | Règle pour les particuliers |
|---|---|---|
| Levier | 2 400 | arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs |
| Val-d'Usiers | 2 132 | arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs |
| Chapelle-d'Huin | 549 | arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs |
| Évillers | 387 | arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs |
| Septfontaines | 371 | arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs |
| Villers-sous-Chalamont | 293 | arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs |
| Arc-sous-Montenot | 227 | arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs |
| Villeneuve-d'Amont | 213 | arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs |
| Gevresin | 158 | arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs |
Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.