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CU Grand Besançon Métropole

67 communes, 198 387 habitants, département 25. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 6 communes ont son propre arrêté ; 61 suivent l'arrêté préfectoral.

Communes et règle applicable
CommuneHabitantsRègle pour les particuliers
Besançon118 489arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Saint-Vit5 133arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Saône3 195arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Thise2 994arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Miserey-Salines2 661arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
École-Valentin2 579arrêté municipal Arrêté municipal du 14 juin 2023 (travaux de bricolage et de jardinage des particuliers)
Les Auxons2 533arrêté municipal Rappel des règles du « Vivre Ensemble »
Franois2 257arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Avanne-Aveney2 256arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Pouilley-les-Vignes2 195arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Montferrand-le-Château2 180arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Roche-lez-Beaupré2 158arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Pirey2 156arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Chemaudin et Vaux2 113arrêté municipal Arrêté municipal prescrivant la lutte contre les bruits de voisinage et le brûlage à proximité des habitations
Châtillon-le-Duc2 042arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Serre-les-Sapins2 004arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Mamirolle1 988arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Grandfontaine1 827arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Montfaucon1 622arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Pelousey1 617arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Dannemarie-sur-Crète1 486arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Marchaux-Chaudefontaine1 447arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Chalezeule1 335arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Novillars1 334arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Nancray1 308arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Beure1 305arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Morre1 303arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Devecey1 296arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Geneuille1 280arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Boussières1 208arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Fontain1 207arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Cussey-sur-l'Ognon1 055arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Torpes995arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Osselle-Routelle961arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Amagney934arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Bonnay826arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Pouilley-Français816arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Vaire812arrêté municipal Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage
Larnod773arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Busy682arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Pugey676arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Gennes669arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Vieilley664arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Deluz630arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Byans-sur-Doubs613arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Roset-Fluans599arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Vorges-les-Pins562arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Chaucenne529arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Venise518arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
La Vèze493arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Rancenay436arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Tallenay436arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Audeux420arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Noironte405arrêté municipal Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage
Velesmes-Essarts369arrêté municipal Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage
Chalèze366arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Thoraise336arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Champvans-les-Moulins309arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Villars-Saint-Georges283arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Champagney269arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Mazerolles-le-Salin218arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Braillans203arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Mérey-Vieilley178arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Palise150arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Chevroz143arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
La Chevillotte135arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Champoux90arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs

Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.