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CC Sumène - Artense

16 communes, 8 201 habitants, département 15. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 16 sont sur la recommandation nationale, faute de texte connu.

Communes et règle applicable
CommuneHabitantsRègle pour les particuliers
Ydes1 641recommandation nationale
Lanobre1 351recommandation nationale
Champs-sur-Tarentaine-Marchal1 032recommandation nationale
Champagnac1 020recommandation nationale
Saignes835recommandation nationale
Vebret516recommandation nationale
Antignac284recommandation nationale
Le Monteil261recommandation nationale
Bassignac223recommandation nationale
Sauvat219recommandation nationale
Madic202recommandation nationale
Trémouille167recommandation nationale
Saint-Pierre146recommandation nationale
Veyrières121recommandation nationale
La Monselie112recommandation nationale
Beaulieu84recommandation nationale

Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.